Entité Collectivité

Dernière modification : 20 octobre 2023

Agent identifié comme étant :

  • une organisation ou une partie d’organisation
  • un groupe de personnes et/ou d’organisations.

Une collectivité n’est considérée comme telle que si elle est identifiée par un nom particulier et si elle agit, ou peut agir, comme une unité. Un nom particulier consiste en une appellation spécifique plutôt qu’en une description générale.

Comprend :

  • les organisations ou les groupes qui sont actifs comme ceux dont l’activité a cessé, tels que les associations, les institutions, les entreprises, les sociétés sans but lucratif, les collectivités religieuses, les groupes confessionnels locaux identifiés par le nom d’une église, etc. ;
  • les organisations ou les groupes de personnes fictifs ;
  • les groupes d’interprètes musicaux, les groupes d’artistes visuels et les compagnies de danse produisant une œuvre collective ;
  • les collectivités qui ont ou revendiquent une autorité sur un territoire déterminé, telles qu’une fédération, un état, un gouvernement, un projet ou un programme gouvernemental, une région, une municipalité, etc. ;
  • les groupes occasionnels et les groupes constitués à l’occasion d’événements ponctuels, tels que rencontres, conférences, congrès, expéditions, compétitions sportives, groupes projets, expositions, festivals, foires, etc.

Selon les besoins ou les pratiques de l’agence créant les données, pourront relever aussi de la catégorie Collectivité les identités prises conjointement par plusieurs individus se faisant connaître comme un seul individu.

Source : glossaire RDA-FR

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