Organisations fictives

Numérotation RDA-FR : 11.Annexe 2

Correspondance RDA : pas de correspondance

Les instructions relatives aux organisations fictives ne sont pas prises en compte dans cette première publication du chapitre 11. Elles seront rédigées et incluses dans cet annexe dans la prochaine mise à jour du chapitre 11, lorsque l’instruction en cours sur les entités fictives, menée par l’ensemble des sous-groupes du groupe RDA-FR Normalisation sera terminée.