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Entrée d’index
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Paragraphes du chapitre 11 où le sujet est traité
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article initial
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Choix du nom privilégié
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association confessionnelle
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voir : collectivité religieuse
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changement de nom
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Choix du nom privilégié
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collectivité associée
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En tant qu’attribut
- 11.5.2.2.2 Enregistrement du lieu de l’événement où un groupe occasionnel s’est réuni > collectivité associée à ou hôte de l’évènement
- 11.9 Collectivité associée à une autre collectivité
Dans les points d’accès autorisés
- 11.15.1.2.2.6 Collectivité non gouvernementale portant un nom qui comprend le nom complet de la collectivité supérieure ou associée
En tant qu’élément additionnel dans les points d’accès
- 11.15.2.4 Élément additionnel Lieu associé à une collectivité
- 11.15.2.8 Élément additionnel Collectivité associée à une autre collectivité
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collectivité militaire
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voir : forces armées
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collectivité officielle
51
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Comprend : les collectivités de droit public ou de droit privé chargées d’une mission de service public. Sont considérées comme telles, notamment, les collectivités territoriales de tout échelon, les collectivités subordonnées à des collectivités territoriales, les établissements publics ou organisations publiques à caractère non territorial chargés d’une mission de service public, les organisations intergouvernementales, etc.
La caractérisation d’une collectivité donnée comme collectivité officielle peut être signalée via l’attribut Type de collectivité :
- 11.3 Type de collectivité
Il n’y a pas de règles spécifiques liées au caractère officiel de la collectivité. Les règles, s’il y a lieu, portent sur d’autres caractéristiques de la collectivité, notamment dans ce chapitre de RDA-FR ::
- Pour les collectivités territoriales de tout échelon et des collectivités subordonnées à des collectivités territoriales, c’est la règle du choix du nom privilégié et les règles de la construction du point d’accès autorisé. Les collectivités officielles sont concernées par :
- 11.2.2.3.2.3 Choix du nom privilégié pour les collectivités territoriales
- 11.15.1.2.1.1 Construction du point d’accès autorisé pour les collectivités subordonnées à une collectivité principale territoriale de niveau administratif étatique exerçant des fonctions régaliennes
- 11.15.1.2.1.2 Construction du point d’accès autorisé pour les collectivités subordonnées à une collectivité principale territoriale correspondant à une division administrative inférieure à l’État
- Pour les établissements publics ou organisations publiques à caractère non territorial chargés d’une mission de service public il n’y a pas de règles spécifiques. Les règles générales s’appliquent.
- Pour les organisations intergouvernementales, seule la règle selon laquelle, dans certains cas, on n’ajoute pas d’élément additionnel Lieu associé à la collectivité dans les points d’accès, est signalée. Les organisations intergouvernementales en font partie. Voir dans :
- 11.15.2.4.3 Cas de collectivités dont les points d’accès ne nécessitent pas l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel
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collectivité principale d’une collectivité subordonnée
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- 11.15.1.2 Point d’accès autorisé de collectivités subordonnées enregistrées de façon subordonnée
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collectivité religieuse
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Comprend : Églises autonomes, ordres religieux, congrégations, etc., paroisses, monastères, missions religieuses, etc., associations confessionnelles, provinces religieuses, diocèses, synodes, etc., conseil d’une collectivité religieuse unique, commission d’une collectivité religieuse unique, conférence, etc. d’une collectivité religieuse unique, organes de l’administration centrale de l’Église catholique (Curie romaine), missions diplomatiques papales
Règles du choix du nom privilégié et répartition entre les collectivités religieuses enregistrées de façon subordonnée et celles qui ne sont pas enregistrées de façon subordonnée
- 11.2.2.3.2.4 Choix du nom privilégié pour les collectivités religieuses
Point d’accès autorisé pour les collectivités religieuses subordonnées
Point d’accès autorisé pour les Missions papales
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collectivité subordonnée
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Définition
- 11.1 Champ d’application et recommandations générales sur l’identification des collectivités
Recommandations générales
- 11.1.4 Utilisation des points d’accès pour représenter des collectivités
Choix et enregistrement du nom privilégié
- 11.2.2.3.1.4 Langue et écriture du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.2 Choix du nom privilégié pour les collectivités subordonnées
- 11.2.2.3.2.4 Choix du nom privilégié pour les collectivités religieuses
- 11.2.2.4.3 Enregistrement du nom privilégié dans une écriture non latine
Construction des points d’accès représentant des collectivités
- 11.15.1.1 Recommandations générales sur la construction des points d’accès autorisés représentant des collectivités
- 11.15.1.2 Point d’accès autorisé de collectivités subordonnées enregistrées de façon subordonnée
- Récapitulatif des catégories de collectivités subordonnées enregistrées de façon subordonnée
- 11.15.1.2.1 Catégorie de collectivités subordonnées enregistrées exclusivement de façon subordonnée
- 11.15.1.2.2 Catégorie de noms de collectivités enregistrées de façon subordonnée
- 11.15.1.3 Echelon hiérarchique intermédiaire d’une collectivité subordonnée
Variantes de points d’accès
- 11.15.4.2 Recommandations générales sur la construction des variantes de points d’accès représentant une collectivité
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collectivité subordonnée à une collectivité territoriale
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Choix du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.2 Choix du nom privilégié pour les collectivités subordonnées (avec des exemples de collectivités subordonnées à des collectivités territoriales)
Construction des points d’accès représentant des collectivités subordonnées à une collectivité territoriale
- 11.15.1.2.1.1 Collectivités subordonnées à une collectivité principale territoriale de niveau étatique exerçant des fonctions régaliennes
- 11.15.1.2.1.2 Collectivités subordonnées à une collectivité principale territoriale correspondant à une division administrative inférieure à l’État
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collectivité supérieure
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voir : collectivité principale d’une collectivité subordonnée
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collectivité territoriale
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Comprend : États souverains, États fédérés ou confédérés (État, Land, comté…), régions, provinces, départements, comtés, districts, oblasts, municipalités, etc.
Définition
- 11.1.1 Champ d’application et recommandations générales sur l’identification des collectivités > Collectivité territoriale
Recommandations générales
- 11.1.2 Critères d’identification d’une collectivité distincte
Choix du nom privilégié
11.2.2.2 Nom privilégié de la collectivité – Sources d’information
- Bibliographie 1- Sources d’information pour l’identification des collectivités territoriales de niveau État et de leurs divisions administratives et pour le choix de leur nom privilégié
- 11.2.2.3 Choix du nom privilégié
- 11.2.2.3.1.4 Langue et écriture du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.3 Choix du nom privilégié pour les collectivités territoriales
- 11.2.2.3.2.3.1 Langue du nom privilégié d’une collectivité territoriale
Pour les collectivités territoriales, par niveau de division administrative (État, région, département, municipalité…) voir les instructions spécifiques
Nom privilégié supplémentaire
- 11.2.3.3.4 Nom privilégié supplémentaire d’une collectivité territoriale
- 11.2.4 Schéma décisionnel du choix du nom privilégié et du nom privilégié supplémentaire d’une collectivité et de leur enregistrement
Variantes de nom
- 11.2.5.1 Variante de nom de collectivité – Champ d’application
Construction du point d’accès autorisé
- 11.15.2.4.2 Cas de collectivités dont les points d’accès nécessitent l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel
- 11.15.1.4 Point d’accès autorisé de collectivités territoriales du monde ancien
Eléments additionnels dans les points d’accès
- 11.15.2.3 Élément additionnel Type de division administrative ou juridictionnelle
- 11.15.2.4.4 Nom de lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
Points d’accès supplémentaires
- 11.15.3.2 Recommandations sur la construction des points d’accès autorisés supplémentaires représentant une collectivité
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collectivité territoriale du monde ancien
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fait partie de : collectivité territoriale
Périmètre
Choix du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.3.5.2 Choix du nom privilégié pour les collectivités territoriales du monde ancien
- Bibliographie 1.5 – Sources pour l’identification des collectivités territoriales du monde ancien et le choix de leur nom privilégié
Construction du point d’accès autorisé pour ce type de collectivité territoriale, avec élément additionnel Lieu
- 11.15.1.4 Point d’accès autorisé de collectivités territoriales du monde ancien
- 11.15.2.4.2 Cas de collectivités dont les points d’accès nécessitent l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel : cas des collectivités territoriales
Emploi des lieux du monde ancien comme élément additionnel Lieu
- 11.15.2.4.4 Nom de lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
- 11.15.2.4.4.6 Élément additionnel Lieu désignant des lieux du monde ancien
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colloque
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voir : groupe occasionnel
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commission d’une collectivité religieuse unique
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voir : collectivités religieuses
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commune
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voir : division administrative régionale ou locale
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Voir aussi la recommandation de ne pas utiliser l’élément additionnel Type de division administrative ou juridictionnelle dans le point d’accès d’une collectivité territoriale désignant une commune.
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compétition sportive
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voir : groupe occasionnel
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comté
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Au sens d’une division administrative de premier niveau d’un État fédéral ou confédéral
voir : division administrative de premier niveau des États confédéraux ou fédéraux
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comté
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A distinguer de comté comme divisions administratives de premier niveau des États fédéraux ou confédéraux
voir : division administrative régionale ou locale
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conférence, etc. d’une collectivité religieuse unique
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voir : collectivité religieuse
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congrégation religieuse
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voir : collectivité religieuse
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congrès
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voir : groupe occasionnel
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conseil d’une collectivité religieuse unique
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voir : collectivité religieuse
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département
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voir : division administrative régionale ou locale
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voir aussi : division administrative majeure
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diocèse
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voir : collectivité religieuse
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district
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voir : division administrative régionale ou locale
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division administrative de premier niveau des États fédéraux ou confédéraux
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fait partie de : collectivité territoriale
Comprend : État, Land, comté, etc.
Choix du nom privilégié pour ces types de divisions
- 11.2.2.3.2.3.3 Choix du nom privilégié pour les divisions administratives des États souverains (les États confédérés ou fédérés)
- 11.2.2.3.2.3.3.1 Choix du nom privilégié pour les divisions administratives des États souverains contemporains
- 11.2.2.3.2.3.3.2 Choix du nom privilégié pour les divisions administratives historiques des États souverains depuis le Moyen Âge
Construction du point d’accès autorisé pour ces types de divisions administratives, avec élément additionnel Lieu
- 11.15.2.4.2 Cas de collectivités dont les points d’accès nécessitent l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel : cas des collectivités territoriales
Emploi en élément additionnel Lieu des noms géographiques désignant des territoires correspondant à ces types de divisions administratives
- 11.15.2.4.4 Nom de lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
- 11.15.2.4.4.4.2 Élément additionnel Lieux désignant des territoires de niveau inférieur aux pays contemporains
- 11.15.2.4.4.5 Élément additionnel Lieu désignant des territoires qui ont changé de nom, des pays qui ont disparu, etc. (période depuis le Moyen Âge)
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division administrative majeure
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Définition
- 11.15.2.4.4.2 Schémas de construction de l’élément additionnel Lieu associé à une collectivité. Cas 2.b
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division administrative régionale ou locale
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fait partie de : collectivité territoriale
Comprend : régions, provinces, départements, comtés, districts, oblasts, commune, ville, etc.
Instructions spécifiques relatives aux collectivités appartenant à ce niveau administratif
Choix du nom privilégié pour ces types de divisions
- 11.2.2.3.2.3.4.1 Choix du nom privilégié pour les divisions administratives régionales ou locales contemporaines
- 11.2.2.3.2.3.4.2 Choix du nom privilégié pour les divisions administratives régionales ou locales historiques, depuis le Moyen Âge
Construction du point d’accès autorisé pour ces types de divisions, avec élément additionnel Lieu
- 11.15.2.4.2 Cas de collectivités dont les points d’accès nécessitent l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel : cas des collectivités territoriales
Emploi en élément additionnel Lieu des noms géographiques désignant des territoires correspondant à ces types de divisions administratives
- 11.15.2.4.4 Nom du lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
- 11.15.2.4.4.4.2 Élément additionnel Lieu désignant des territoires de niveau inférieur aux pays contemporains
- 11.15.2.4.4.5 Élément additionnel Lieu désignant des territoires qui ont changé de nom, des pays qui ont disparu, etc. (période depuis le Moyen Âge)
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écriture
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voir : langue et écriture du nom et du point d’accès
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église autonome
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voir : collectivité religieuse
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élément additionnel Lieu associé à une collectivité (dans les points d’accès)
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11.15.2.4 Élément additionnel Lieu associé à une collectivité
- 11.15.2.4.2 Cas de collectivités dont les points d’accès nécessitent l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel
- 11.15.2.4.3 Cas de collectivités dont les points d’accès ne nécessitent pas l’ajout du nom d’un lieu comme élément additionnel
Forme du nom du lieu employé en élément additionnel et règles de construction de l’élément additionnel Lieu dans son ensemble
- 11.15.2.4.4 Nom de lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
- 11.15.2.4.4.1 Principes de cohérence à travers RDA-FR
- 11.15.2.4.4.2 Schémas de construction de l’élément additionnel Lieu associé à une collectivité
- 11.15.2.4.4.3 Langue et écriture de l’élément additionnel Lieu associé à une collectivité
- 11.15.2.4.4.4 Élément additionnel Lieu désignant des territoires contemporains
- 11.15.2.4.4.5 Élément additionnel Lieu désignant des territoires qui ont changé de nom, des pays qui ont disparu, etc. (période depuis le Moyen Âge)
- 11.15.2.4.4.6 Élément additionnel Lieu désignant des lieux du monde ancien
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État fédéré ou confédéré
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voir : division administrative de premier niveau des États confédéraux ou fédéraux
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État souverain contemporain
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fait partie de : collectivité territoriale
Choix du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.3.2.1 Choix du nom privilégié pour les États souverains contemporains
- Bibliographie 1.1– Sources pour l’identification des États contemporains et le choix de leur nom privilégié
Emploi en élément additionnel Lieu des noms géographiques désignant des territoires correspondant aux pays contemporains
- 11.15.2.4.4.4.1 Elément additionnel Lieu désignant des territoires correspondant aux pays contemporains
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État souverain historique depuis le Moyen Âge
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fait partie de : collectivité territoriale
Choix du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.3.2.2 Choix du nom privilégié pour les États souverains historiques depuis le Moyen Âge
- Bibliographie 1.3 : Sources pour l’identification des Etats souverains historiques depuis le Moyen Âge et le choix de leur nom privilégié
Emploi en élément additionnel Lieu des noms géographiques désignant des territoires historiques
- 11.15.2.4.4.5 Elément additionnel Lieu désignant des territoires qui ont changé de nom, des pays qui ont disparu, etc. (période depuis le Moyen Âge)
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foire
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voir : groupe occasionnel
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forces armées
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Construction des points d’accès
- 11.15.1.2.1.1 Collectivités subordonnées à une collectivité principale territoriale de niveau administratif de l’État exerçant des fonctions législatives, judiciaires, administratives, militaires, diplomatiques > 11.15.1.2.1.1.5 Forces armées
Voir aussi des exemples sous :
- 11.6 l’attribut Nombre associé à une collectivité
- 11.15.2.5 Élément additionnel Nombre associé à une collectivité
- 11.8 l’attribut Autre désignation associée à une collectivité
- 11.15.2.7 Élément additionnel Autre désignation
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formes différentes du même nom
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Choix du nom privilégié
11.2.2.3.1.2 Formes différentes du même nom
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groupe occasionnel
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Comprend : congrès, rencontre, conférence, colloque, réunion, séminaire, webinaire, table ronde, journée d’étude, expédition, manifestations temporaires, compétition sportive, exposition, salon, festival, foire, etc…
Définition
- 11.1 Champ d’application et recommandations générales sur l’identification des collectivités > 11.1.1 Champ d’application
Choix du nom
- 11.2.2.3.2.1 Choix du nom privilégié pour les groupes occasionnels
Enregistrement du nom
- 11.2.2.4.2 Enregistrement du numéro d’ordre ou année de convocation d’un groupe occasionnel
Attributs
- 11.5.2 Lieu de l’événement où un groupe occasionnel s’est réuni
- 11.6.2 Numéro d’ordre de l’événement où un groupe occasionnel s’est réuni
- 11.7.6 Date de l’événement au cours duquel un groupe occasionnel s’est réuni
Point d’accès autorisé
Éléments additionnels dans les points d’accès pour les groupes occasionnels :
- 11.15.2.1 Recommandations générales
- 11.15.2.4 Elément additionnel Lieu associé à une collectivité > 11.15.2.4.1 Type de relation entre un lieu et une collectivité – Lieu de l’évènement où un groupe occasionnel s’est réuni (lieu géographique ou appartenant au cyberespace)
- 11.15.2.5 Élément additionnel Nombre associé à une collectivité
- 11.15.2.6 Élément additionnel Date associée à une collectivité
- 11.15.2.8 Élément additionnel Collectivité associée à une autre collectivité
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initiales
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voir : sigles
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instances de regroupement
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- Annexe 1 : Les collectivités au fil du temps – établissement d’instances de regroupement
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journée d’étude
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voir : groupe occasionnel
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Land
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voir : division administrative de premier niveau des États confédéraux ou fédéraux
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langue et écriture du nom et du point d’accès
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Choix et enregistrement du nom et du nom privilégié supplémentaire
- 11.2.2.3.1.4 Langue et écriture du nom privilégié
- 11.2.2.3.2.3.1 Langue du nom privilégié d’une collectivité territoriale
- 11.2.2.4.3 Enregistrement du nom privilégié dans une écriture non latine
- 11.2.3.3 Enregistrement du nom privilégié supplémentaire > 11.2.3.3.1 Collectivités dont le nom officiel se présente en plusieurs langues et/ou écritures
- 11.2.3.3.3 Forme linguistique du nom d’une collectivité reconnue d’usage courant en France
- 11.2.3.3.4 Nom privilégié supplémentaire d’une collectivité territoriale
- 1.2.4 Schéma décisionnel du choix du nom privilégié et du nom privilégié supplémentaire d’une collectivité et de leur enregistrement
Points d’accès
- 11.15.1.1.1 Langue et écriture des différents composants d’un même point d’accès
- 11.15.2.1.1 Langue et écriture des éléments additionnels dans les points d’accès représentant des collectivités
- 11.15.2.4.4.3 Langue et écriture de l’élément additionnel Lieu associé à une collectivité
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lieu (attribut)
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- 11.5 Lieu associé à une collectivité
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lieu (élément additionnel)
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voir : élément additionnel Lieu associé à une collectivité
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lieux du monde ancien
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Emploi des lieux du monde ancien comme élément additionnel Lieu
- 11.15.2.4.4 Nom de lieu à utiliser en élément additionnel Lieu associé à la collectivité
- 11.15.2.4.4.6 Élément additionnel Lieu désignant des lieux du monde ancien
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localisation
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voir : élément additionnel Lieu associé à une collectivité
voir : lieu (attribut)
voir : lieux du monde ancien
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majuscules
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Enregistrement du nom privilégié
- 11.2.2.4.4 Enregistrement du nom : emploi des majuscules
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manifestation temporaire
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voir : groupe occasionnel
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mission diplomatique papale
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Point d’accès autorisé pour les Missions diplomatiques papales
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mission religieuse
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voir : collectivité religieuse
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monastère
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voir : collectivité religieuse
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nom officiel de collectivité
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Définition
Sources
- 11.2.2 Nom privilégié de la collectivité > 11.2.2.2 Sources d’information
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nom usuel de collectivité
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Définition
Sources
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oblast
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voir : division administrative régionale ou locale
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ordre religieux
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voir : collectivité religieuse
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organe de l’administration centrale de l’Église catholique (Curie romaine)
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voir : collectivité religieuse
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organisations fictives
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orthographe
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Choix du nom privilégié
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pays
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voir : État souverain contemporain
voir : État souverain historique
voir : collectivité territoriale du monde ancien
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paroisse
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voir : collectivité religieuse
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province
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voir : division administrative régionale ou locale
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province religieuse
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voir : collectivité religieuse
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qualificatif de localisation
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voir : élément additionnel Lieu associé à une collectivité
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région
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voir : division administrative régionale ou locale
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regroupement
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voir : instances de regroupement
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rencontre
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voir : groupe occasionnel
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salon
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voir : groupe occasionnel
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séminaire
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voir : groupe occasionnel
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sigles
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Enregistrement du nom privilégié
- 11.2.2.4.1 Enregistrement du nom se présentant sous forme de sigle ou contenant des initiales
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synode
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voir : collectivité religieuse
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table ronde
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voir : groupe occasionnel
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titre honorifique
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Choix du nom privilégié
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translittération
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Enregistrement du nom privilégié supplémentaire
- 11.2.3.3.2 Forme translittérée du nom privilégié de collectivité
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ville
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voir : division administrative régionale ou locale
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webinaire
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voir : groupe occasionnel
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